J.O. 291 du 15 décembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 10 décembre 2004 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

NOR : MENF0402760A


Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 10 décembre 2004, l'arrêté du 5 décembre 2003 modifié portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale est modifié comme suit :

I. - Mme Geneviève Guidon, sous-directrice du recrutement à la direction des personnels enseignants, est nommée représentante suppléante de l'administration, en remplacement de Mme Jacqueline Héritier, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants.

II. - M. Claude Lecompte, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, est nommé représentant titulaire de l'administration, en remplacement de M. François Dumas.

III. - Au lieu de : « Corinne Pasquay, adjointe au chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; », lire : « Corinne Pasquay, chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ; ».

IV. - M. Gilles Moindrot est nommé représentant titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilbert Castelli.

V. - Au lieu de : « Jean Fayemendie », lire : « Jean Fayemendy ».

VI. - Mme Eliane Lancette est nommée représentante titulaire du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de Mme Nicole Geneix.

VII. - M. Didier Horus est nommé représentant suppléant du personnel au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU), en remplacement de M. Gilles Moindrot.

VIII. - M. Christian Chevalier est nommé représentant suppléant du personnel au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA), en remplacement de M. Pierre Meynial.